spoliation foncière

См. также в других словарях:

• Province de Rotanah Kiri — 13° 44′ 00″ N 107° 00′ 00″ E / 13.73333333, 107 …   Wikipédia en Français

• Baisse d'impôt — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …   Wikipédia en Français

• Impot — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …   Wikipédia en Français

• Impôt — L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par une administration (État, collectivités territoriales, provinces, régions et départements, cantons, pays, communes etc.) sur les ressources des personnes vivant sur son …   Wikipédia en Français

• Impôts — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …   Wikipédia en Français

• Saint-Dié-des-Vosges — 48° 17′ 06″ N 6° 57′ 00″ E / 48.285, 6.95 …   Wikipédia en Français

• IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

• IRLANDE — On sait fort peu de chose des premiers occupants de l’Irlande, que ce soit des communautés mésolithiques d’Ulster, des tribus néolithiques auxquelles renvoient les mégalithes de la Boyne, des populations de l’âge de bronze dont on repère la trace …   Encyclopédie Universelle

• Grillon (Vaucluse) — Pour les articles homonymes, voir Grillon. 44° 23′ 44″ N 4° 55′ 50″ E …   Wikipédia en Français

• Loi Du 19 Juin 1857 — La forêt des Landes à La Teste de Buch La loi du 19 juin 1857, également appelée loi relative à l assainissement et de mise en culture des Landes de Gascogne, marque un tournant dans l histoire des Landes de Gascogne : elle marque en effet… …   Wikipédia en Français

• Loi du 19 juin 1857 — La forêt des Landes à La Teste de Buch La loi du 19 juin 1857, également appelée loi relative à l assainissement et de mise en culture des Landes de Gascogne, marque un tournant dans l histoire des Landes de Gascogne. Elle vise à assécher les… …   Wikipédia en Français